Décisions 2026

Publié le 30 janvier 2026 | Mis à jour le 20 juillet 2026

Décisions 2026

Mis à jour le 20 juillet 2026

Juillet

Arrêté du Maire 229-RH 2026.pdf
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Juin

2026-79-Modification de la sous traitance PROCESS GRENAILLAGE.pdf
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2026-79-DC4 SOGEBA PROCESS GRENAILLAGES.pdf
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2026-77-Modification de la sous traitance DOS SANTOS BTP.pdf
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2026-77-DC4 SOGEBA DOS SANTOS.pdf
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2026-80-Signature d'un contrat d'entretien des panneaux solaires de la Mairie de Gan.pdf
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2026-80-Devis Poyer & Fils.pdf
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2026-1~1.PDF
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2026-103-Signature contrat de maintenance pour la fontaine.pdf
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2026-104-Signature d'un contrat de prestation accessibilité Handicap APAVE.pdf
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2026-105--Signature d'un contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle-tampon.pdf
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2026-106-Signature d'une convention avec la MSA SUD AQUITAINE pour le projet jeunes 64.pdf
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2026-1~3.PDF
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2026-108-contrats fete musique 2026.pdf
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2026-109-Choix de l'entreprise pour le marché Programme de voirie communale 2026.pdf
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2026-109-Acte d'engagement.pdf
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2026-110- Contrat avec le MELIES cinema plein air.pdf
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2026-111-Achat_Vehicule_Renault_Master.pdf
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2026-112-Engagement_CEE_TE64.pdf
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2026-113-40_ans_marche_Gan.pdf
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Mai

2026-74- Signature d'un contrat pour la location de chapiteaux pour les fêtes de Gan.pdf
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contrat chapiteau-tampon.pdf
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2026-75-Signature de l'acte modificatif n°1 tranche optionnelle 3-tampon.pdf
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2026-75-Acte modificatif N°1 tranche optionnelle n°3 lot 1-tampon.pdf
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2026-75- Devis SOGEBA-tampon.pdf
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2026-75-Rapport de presentation avenant-tampon.pdf
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2026-76- Signature d'une convention d'honoraire avec le bureau d'étude Bio Fluides.pdf
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2026-76-convention d'honoraires.pdf
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2026-78- Participation des familles pour le séjour à Marseille du 17 au 20 aout 202-Espace Jeunes.pdf
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Avril

2026-45-Signature de l'acte modificatif n°2 tranche ferme SOGEBA.pdf
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2026-45-DC4 2 LOT 1.pdf
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2026_46-Signature acte modificatif n°1 tranche optionnelle lot 1 SOGEBA.pdf
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2026-46-DC4 1 TO2 LOT 1.pdf
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2026-47-Signature d'un contrat de location chapiteau pour les fêtes de Haut de Gan.pdf
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2026-48- Signature d'un contrat de surveillance pour les fêtes de Haut de Gan.pdf
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2026-49-Signature d'un contrat de surveillance pour les fêtes de Gan.pdf
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2026-68-Signature d'un contrat pour le feu d'artifice des fêtes de Gan.pdf
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Arrêté N°69- Nomination des membres du Conseil d'administration du CCAS-tampon.pdf
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2026-70-Initiation kin ball espace jeunes.pdf
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2026-71-Marché nocturne.pdf
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2026-71-Réglement.pdf
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2026-72-Participation des familles séjour ALSH.pdf
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2026-73- clôture régie enfance et jeunesse.pdf
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Mars

2026-12-Signature acte modificatif n°1 Lot 2 marché valorisation de la Bastide et aménagements des abords de la médiathèq.pdf
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acte modificatif signé-tampon_signed.pdf
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2026-01 delegation fonction et signature 1ere adjointe Corinne TISNERAT-tampon.pdf
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2026-02-delegation fonction et signature 2ème adjoint-Mr CLERCQ-tampon.pdf
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2026-03-délégation fonction et signature 3ème adjointe-Mme DESPAUX-tampon.pdf
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2026-04 delegation fonction et signature 4ème adjoint Xavier POURTAU.pdf
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2026-05 delegation fonction et signature 5ème adjointe LARENA-tampon.pdf
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2026-06 delegation fonction et signature 6ème adjoint Christian GILLET-tampon.pdf
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2026-07 delegation fonction et signature 7ème adjointe Jocelyne CAMARERO-tampon.pdf
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2026-08-delegation de fonction au adjoints-tampon.pdf
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2026-09-delegation de signature admissions en soins psychiatriques-tampon.pdf
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2026-31 bis - Avenant contrat avec l'entreprise Sols Midi Pyrénées.pdf
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DC4-marchés publics.pdf
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Février

2026-4-Signature convention concernant la location d'un minibus dans le cadre d'un séjour organisé par ALSH (2).pdf
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Convention-tampon_signed.pdf
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2026-5-Signature d'un contrat de maintenance avec la société BODET pour eglise de Gan.pdf
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contrat de maintenance signé-tampon_signed.pdf
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2026-6-Signature d'un contrat de maintenance avec la société BODET pour église Haut de Gan_signed.pdf
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contrat de maintenance signé Eglise haut de Gan-tampon_signed.pdf
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2026-7-Signature d'un contrat de gestion des déchets avec VEOLIA_signed.pdf
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contrat signé-tampon _signed.pdf
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2026-8-Signature d'une convention concernant la location d'un minibus dans le cadre d'un séjour espace jeunes_signed.pdf
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Convention-tampon _signed.pdf
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2026-9-Participation des familles pour sport et vacances 2026_signed.pdf
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2026-10-Signature d'un devis concernant l'hébergement avec le chalet de CU PAU dans le cadre d'un séjour organisé par ALSH.pdf
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Convention-tampon.pdf
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2026-11-Signature d'un devis l'hébergement séjour espace jeunes.pdf
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Convention-tampon_signed.pdf
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Janvier

2026-1- Convention pour la confection et livraison de repas à ALSH avec la SPL Restauration.pdf
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Marché public de confection et livraison de repas.pdf
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2026-02-Signature de confection de repas adulte dans le cadre de prestation à domicile avec la SPL_0.pdf
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Marché public de confection de repas adulte.pdf
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2026-03-Signature d'un contrat triennal d'assistance et de maintenance avec la société SCHILLER_signed (1).pdf
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contrat shiller-tampon_signed (1).pdf
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