Conseil d'Administration 2026

Publié le 17 juillet 2026

Conseil d'Administration 2026

Mis à jour le 17 juillet 2026

Séance du 7 juillet

Liste des délibérations du 7 juillet 2026.pdf
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23-ADMINISTRATION GENERALE - Adoption du réglement intérieur du CA du CCAS-t.pdf
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24-ADMINISTRATION GENERALE - Délégation de pouvoir et de signature consentie.pdf
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25-ADMINISTRATION GENERALE - Désignation d'un représentant siégeant à l'UDCC.pdf
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26-FINANCES - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables-tampon.pdf
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27-RH - Temps de travail inférieur au mi-temps-tampon.pdf
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28-SUBVENTIONS - Attributions aux associations pour l'année 2026-tampon.pdf
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PV du 7 juillet 2026.pdf
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